Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELENCE
THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4310265
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
ELENCE de THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT

Présentation de la marque ELENCE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT domicilié(e) Immeuble L'Acropole, 86 Avenue d'Aix les Bains - 74600 - SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 217 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque ELENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELENCE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PEAK by thésame , FOR2M , thésame TECH & INNOVATION , thesame Mécatronique & Management , PROGICIELS 2000 LE FORUM DES LOGICIELS POUR L'INDUSTRIE , INNOVALPS , PEAK PURCHASING EUROPEAN ALLIANCE FOR KNOWLEDGE , PROGICIEL.S SALON DE LA PERFORMANCE & L'INNOVATION , COBOTEAM , Académie PEAK du collaboratif


THESAME MECATRONIQUE ET MANAGEMENT, Association déclarée - Immeuble L'Acropole, 86 Avenue d'Aix les Bains - 74600 - SEYNOD - France - SIREN 431217090


Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Logiciels (programmes enregistrés) éducatifs, cédéroms et dévédéroms utilisés comme supports d'enseignement et de formation ; Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet, livres électroniques téléchargeables, bases de données électroniques l'ensemble de ces produits étant en relation avec la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise ;

Livres, manuels, brochures et imprimés utilisés comme supports d'enseignement et de formation, journaux, magazines, recueil de données, questionnaires et fiches thématiques dans le domaine de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise ainsi que pour la mise en place d'une dynamique pérenne de l'entreprise articulant enrichissement des personnes et développement de la structure. Matériel pédagogique et d'enseignement (hormis les appareils) ;

Organisation d'expositions virtuelles (sur Internet ou tout autre support) et ou d'expositions réelles dans le secteur de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise. Gestion de fichiers informatiques dans le secteur de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques. Communication par terminaux d'ordinateur. Diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de messagerie électronique ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation dans le domaine de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise ; Edition de textes autres que publicitaires et de fiches thématiques, édition d'illustrations, édition de livres, de carnets, de photographies et toutes publications portant sur la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise ; publications électroniques et numériques de livres. Edition de programmes multimédia. Production audiovisuelle. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images et de supports multimédias ; service d'édition de programmes multimédias ; vidéothèque ; photothèque, ludothèque. Micro-édition ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques dans le domaine de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de quizz et questionnaires en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluation, estimation et recherche dans le domaine de la santé et la qualité de vie au travail et la performance globale de l'entreprise ainsi que pour la mise en place d'une dynamique pérenne de l'entreprise articulant enrichissement des personnes et développement de la structure.